Accueil Mairie/Service Public Ordre du jour pour le Conseil Municipal du mercredi 9 décembre 2020 :

Ordre du jour pour le Conseil Municipal du mercredi 9 décembre 2020 :



Validation du procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 9 décembre 2020 ;
Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre de l'article L. 2122-22 du C.G.C.T.,


1-            Retrait par la commune de Saclas du SI4RPB

2-            Budget eau : transfert total des résultats à la CAESE

3-            Fixation du tableau des effectifs des emplois de la commune

4-            Subvention au RASED

5-            Subvention à l'association prévention routière

6-            Crise sanitaire : annulation loyer

7-            Demande d'approbation de la convention cadre du Programme d'actions de prévention des inondations Essonne Juine Ecole

8-            Lancement de la procédure de biens vacants sans maître

9-            Demande DETR 2021 (Dotation <l'Equipement des Territoires Ruraux)

10-         Demande de subvention dans le cadre de l'aide communautaire 2021

11-         Demande de subvention dans le cadre du fonds de concours du plan de soutien à l'économie locale (phase 2)

12-         Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du contrat de voirie communale

13-         Conseil municipal : modification règlement intérieur (annule et remplace la délibération 2020-05-001)




Mentions légales | Plan du Site | Recherche | Contact