ORDRE DU JOUR :
Validation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 mars 2023
Compte rendu des décisions du Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.,
1- Taux des taxes locales : intégration du taux de TH résidences secondaires (annulation de la délibération
du 10 mars 2023)
2- Désignation d’un référent déontologue
3- Convention avec la C.A.E.S.E. : refacturation des masques réutilisables dans le cadre de la période
COVID-19
4- Intégration au Budget O.C.C. : commerce 2, rue Joliot Curie
5- Subventions aux associations et coopératives scolaires