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Mairie,
19 rue de la Maire 
91690 saclas
Tél : 01.69.58.88.00
Fax : 01.60.80.99.46
Accueil Culture/Sports/Loisirs Prochain Conseil Municipal Lundi 10 octobre 2022 19h Salle des Fêtes

Prochain Conseil Municipal Lundi 10 octobre 2022 19h Salle des Fêtes




ORDRE DU JOUR :
Validation du procès-verbal du Conseil Municipal du 05 juillet 2022
Compte rendu des décisions du Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.,                 
 
1Tableau des effectifs de la commune de Saclas annule et remplace la délibération n°2022-01-006 du 16 février 2022
2- Instauration des cycles de travail
3- Fixation du télétravail
4- Indemnité forfaitaire pour télétravail
5- Mise à jour de la participation au financement de la protection sociale complémentaire
6-  RIFSEEP annule et remplace la délibération n°2022-02-011 du 13 avril 2022
7- Demande de subvention à la Région dans le cadre d’un nouveau contrat rural
8- Demande de subvention au Département dans le cadre d’un nouveau contrat rural
9- Pacte rural de revitalisation commerciale : demande de subvention à la Région
10- Pacte rural de revitalisation commerciale : demande de subvention au Département
11- Adoption de la nomenclature M.57 à compter du 01/01/2023
12- SI4RPB modification des délégués
13- Mise à disposition au près du SI4RPB
14- Convention avec l’ANTAI
15- Signature d’un contrat tripartite d'aide à l'installation des centres de sante médicaux ou polyvalents avec la CPAM de l’Essonne et l’agence régionale de sante
16- Convention de location d’une partie de la parcelle communale cadastrée AC n°78 située chemin rural n°48 – le grand champs commune de saclas à la société Valocîme SAS
17- Garantie d’emprunt Logial-Coop

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