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Accueil Mairie/Service Public Prochain Conseil Municipal Mardi 05 juillet 2022 à 19h00 Salle des fêtes

Prochain Conseil Municipal Mardi 05 juillet 2022 à 19h00 Salle des fêtes



ORDRE DU JOUR :

Validation du procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 13 avril 2022
Compte rendu des décisions du Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.,

  1. Adoption des règles de publication des actes administratifs
  2. Convention de partenariat entre France Service et l’UDAF
  3. Convention financière avec Logial
  4. Subvention aux associations et coopératives scolaires
  5. Subvention au RASED
  6. Subvention exceptionnelle à l’association USSM
  7. Subvention exceptionnelle à l’association DYNAMISPORT
  8. Demande de subvention à la CAESE dans le cadre du plan climat
  9. Demande de subvention au Département dans le cadre des amendes de police
  10. Demande de subvention à la Région dans le cadre du contrat rural
  11. Demande de subvention au Département dans le cadre du contrat rural
  12. Demande de subvention à la Région pour la réhabilitation d’un local commercial
  13. Demande de subvention au Département pour la réhabilitation d’un local commercial
  14. Budget O.C.C. BP 2022 décision modificative n°1
  15. Budget Principal BP 2022 décision modificative n°1
  16. Maison de santé « La Saclasienne » : inscription du nom du Dr Périnelle au fronton du bâtiment






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