Facebook   YouTube
Accueil Mairie/Service Public Prochain Conseil Municipal lundi 5 juillet à 19H.

Prochain Conseil Municipal lundi 5 juillet à 19H.




La séance se déroulera sans public et sera retransmise en direct via ce lien 

L’ordre du jour est le suivant :

- Validation du procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 26 mai 2021

- Compte rendu des décisions du Maire dans le cadre de l'article L. 2122-22 du C.G.C.T.

- Budget Principal : décision modificative n°1 annule et remplace la délibération 2021-04-005 du 26/05/2021

- Budget Principal : affectation des résultats 2020 annule et remplace la délibération 2021-03-003 du 12/04/2021

- Convention avec ACTION EMPLOI pour mise à disposition de personnel

- Adhésion au groupement de commande pour environnement numérique de travail

- Subventions aux associations et coopératives scolaires

- Subvention au R.A.S.E.D. annule et remplace la délibération 2021-01-004 du 08/02/2021

- Examen de la demande de retrait et des modalités juridiques et financières de la commune de Mom1erville du SI4RPB

- Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties










Mentions légales | Plan du Site | Recherche | Contact